CONDITIONS GENERALE DE VENTE ET D’UTILISATION
Conditions générales de vente et d’utilisation sur « good-is.com »
Date de dernière mise à jour : le 20/11/2022
En visitant ce site « good-is,com » vous acceptez les modalités suivante régis par les conditions général de vente et d’utilisation qui s’applique à tout les utilisateur de ce site, quelque soit leur statut .
Soyez toujours sur de lire attentivement ces « conditions générale de vente et d’utilisation » avant d’utilisé ce site,
Toutes nouvelles modification des condition générale de vente et d’utilisation seront indiqué sur le site, mais nous vous suggérons de toujours être attentif au divers changement qui les concerneront .
Et si vous n’acceptez pas ou que vous n’êtes pas en accord avec toutes les conditions énumérer sur cette page, vous serez invité à ne plus accéder au site « good-is,com » ni a utilisé ses services,
ARTICLE 1 – OBJET
Les présentes conditions régissent les ventes par la Société « good-is.com » dont le siège social se situe à :
( Nara Ken Kashihara-shi, Shirakachi-chou 6 chôme 22-10-, 634-0051 ) et propose ses services,
(vente de produits dérivés en rapport avec les mangas, animés et jeux vidéo)
ARTICLE 2 – PRIX ET PRODUITS
Les prix de nos articles sont indiqués en yen, taxes non comprises ( TVA et autres taxes applicables au jour de l’arrivée du colis dans le pays du destinataire.) sauf indication contraire et hors frais de traitement et d’expédition.
Vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la Société « good-is.com »
Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en matière de déclarations que de paiement aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.(frais de conversion à prévoir avec votre banque selon votre devise)
La société « good-is.com » se réserve le droit de modifier ses prix à tous moments, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de la disponibilité.
Concernant les erreur ou inexactitude des informations des produits en vente sur notre site et ce malgré nos effort pour vous fournir les informations les plus juste possible, celle-ci seront donné tout d’abord a titre indicatif et nous vous conseillerons donc de toujour de recueillir des information supplémentaire et/ou complémentaire par vous même, Il est donc de votre entière responsabilité de vous fier aux informations fournie par notre site, Il est aussi fort probable que des informations erroné soi modifié a tout moment,
En cas d’omission ou d’erreur typographique concernant :
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le prix
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des promotions
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des frais d’expéditions
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des délais de livraison
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la disponibilité des produits
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la description des produits
Nous nous réservons le droit d’annuler ou de changer, mettre à jour des informations d’une commande en tout temps, sans préavis et ce même si votre commande a été passée,
Les produits demeurent la propriété de la société « good-is.com » jusqu’au paiement complet du prix.
ARTICLE 3 – COMMANDES
Vous pouvez passer commande sur internet : « good-is.com »
Les informations contractuelles sont présentées en langue française (*) et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.
La société « good-is.com » se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, où en cas de difficultés concernant la commande reçue.
ARTICLE 4 – VALIDATION DE VOTRE COMMANDE
Toute commande figurant sur le site internet « good-is.com » suppose l’adhésion aux présentes conditions de vente. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve pour la transaction.
Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Un récapitulatif des informations de votre commande et des présentes conditions générales, vous sera communiqué en format PDF via l’adresse e.mail de confirmation de votre commande.
ARTICLE 5 – PAIEMENT
Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué
Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire grâce à nos systèmes de paiement sécurisé.
Le débit de la carte est effectué avant l’expédition de la commande.
Nous proposons les systèmes de paiement suivant :
Stripe ( visa, mastercard, etc …)
ARTICLE 6 – DISPONIBILITE
Nos produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site « good-is.com » et dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés, nos offres sont variables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
En cas d’indisponibilité de produit après enregistrement de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.
En outre, le site internet « good-is.com » n’a pas vocation à vendre ses produits en quantités importantes. Par conséquent la Société « good-is.com » se réserve le droit de refuser les commandes de plusieurs articles identiques.
ARTICLE 7 – LIVRAISON
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande.
En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.
En cas de livraison par un transporteur, la société « good-is.com » ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement d’une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous.
Pour plus de détails voir la partie livraison et expédition du site.
ARTICLE 8 – RESPONSABILITE
Vous certifié avoir l’âge légale de la majorité dans votre pays de résidence et/ou d’être le responsable légale d’une personne mineur qui voudrais utiliser les service de notre site,
Les produits proposés sont conformes à la législation Japonaise en vigueur. La responsabilité de la société « good-is.com » ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Par ailleurs, la Société « good-is.com » ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
Enfin la responsabilité de la Société « good-is.com » ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure en la présence de virus informatique.
ARTICLE 9 – DROIT APPLICABLE
La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi japonaise.
ARTICLE 10 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site « good-is.com » sont et restent la propriété exclusive de la Société « good-is.com ».
Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelques titres que ce soit, même partiellement des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la Société « good-is.com ».
ARTICLE 11 – DONNEES PERSONNELLES
Lors de votre commande vous donnez implicitement le droits de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons.
Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et de la gestion des commandes , de leur paiement et de leur livraison.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition.
ARTICLE 12 – ARCHIVAGE, PREUVE
La Société « good-is.com » archivera les bons de commande et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle